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Les orientations du programme de travail ont été adoptées, à savoir la promotion de la culture de la sécurité des patients auprès des professionnels et de la pertinence des soins et l’accompagnement des professionnels de santé dans leur démarche d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins.
Il a pour objectif l’amélioration des pratiques en matière de régulation des prescriptions médicamenteuses, de pertinence et de sécurité des soins.
Ce nouveau contrat est applicable à tous les établissements sanitaires à compter du 1er janvier 2018 (médecine, chirurgie, obstétrique, hospitalisation à domicile, dialyse, soins de suite et de réadaptation, psychiatrie). Il remplace les contrats d’objectifs existants :
• le contrat de bon usage des médicaments, produits et prestations (CBU),
• le contrat pour l’amélioration de la qualité et de l’organisation des soins sur les prescriptions hospitalières de médicaments exécutées en ville, la liste des produits et prestations et les dépenses de transport (CAQOS PHEV, liste en sus, transport),
• le contrat de pertinence des soins,
• le contrat d’amélioration des pratiques en établissement de santé (CAPES).
La Ministre des Solidarités et de la Santé, Agnès Buzyn, a fixé des objectifs ambitieux : taux de 70 % pour la chirurgie ambulatoire et de 55 % pour médecine ambulatoire d’ici 2022.
Le virage ambulatoire s’inscrit dans un contexte d’évolution des techniques médicales, de l’épidémiologie et d’une demande croissante d’autonomie des patients et constitue en cela un changement de paradigme majeur pour les établissements de santé qui doivent désormais s’organiser pour assurer au patient un retour le plus rapide possible à sa vie ordinaire quelle que soit la discipline dont il relève (chirurgie, médecine, psychiatrie, SSR…). La prise en charge pour autant ne s’arrête pas à la sortie de l’hôpital mais doit être organisée au-delà de celle-ci avec un suivi à distance, si besoin. Le virage ambulatoire aura notamment pour effet une diminution des durées de séjours à l’hôpital.
Outil de déclinaison du Projet Régional de Santé, il rénove le dialogue avec les autorités et dynamise la gestion des établissements et services en promouvant l’évolution de l’offre médico-sociale dans une logique de parcours.
Outil de déclinaison du PRS sur les territoires, le CPOM permet de faire évoluer l’offre médico-sociale dans une logique de parcours :
